DELVALLEZ PASCAL

Active

Siren409 296 720Entrepreneur individuel62440 HARNESCréée le 01 octobre 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DELVALLEZ PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1988 sous le numéro SIREN 409 296 720. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Grosse Borne, 62440 Harnes. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DELVALLEZ PASCAL

INSEE

Dénomination: DELVALLEZ PASCAL
SIREN: 409 296 720
SIRET (siège): 409 296 720 00017
N° TVA intracommunautaire: FR55409296720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 296 720
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 octobre 1988
Siège social: CHE DE LA GROSSE BORNE, 62440, HARNES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DELVALLEZ PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DELVALLEZ PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELVALLEZ PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELVALLEZ PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

62440 HARNESSiègeActif
409 296 720 00017 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DELVALLEZ PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELVALLEZ PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELVALLEZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELVALLEZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELVALLEZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELVALLEZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELVALLEZ PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1988

Questions fréquentes sur DELVALLEZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DELVALLEZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de DELVALLEZ PASCAL est 409 296 720. Le SIRET de son siège social est 409 296 720 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55409296720.

Où se situe le siège social de DELVALLEZ PASCAL ?

Le siège social de DELVALLEZ PASCAL est situé Che de la Grosse Borne, 62440 Harnes.