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DELVERT MICHEL

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Siren481 813 251Entrepreneur individuel46110 LE VIGNON-EN-QUERCYCréée le 01 janvier 2004

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DELVERT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2004, identifié par le SIREN 481 813 251. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Tabuste, 46110 Le Vignon-en-Quercy. DELVERT MICHEL relève du secteur sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).

Fiche d'identité de DELVERT MICHEL

Dénomination
DELVERT MICHEL
SIREN
481 813 251
SIRET (siège)
481 813 251 00016
N° TVA intracommunautaire
FR85481813251Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 813 251
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
LD TABUSTE, 46110, LE VIGNON-EN-QUERCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELVERT MICHEL

Sylviculture et autres activités forestières

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Établissements de DELVERT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46110 LE VIGNON-EN-QUERCYSiègeActif

    481 813 251 00016 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0210Z

Conformité de DELVERT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELVERT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELVERT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELVERT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur DELVERT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DELVERT MICHEL ?

Le numéro SIREN de DELVERT MICHEL est 481 813 251. Le SIRET de son siège social est 481 813 251 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85481813251.

Où se situe le siège social de DELVERT MICHEL ?

Le siège social de DELVERT MICHEL est situé Ld Tabuste, 46110 Le Vignon-en-Quercy.

DELVERT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELVERT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELVERT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELVERT MICHEL.

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