DEMARD JEAN
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
Enregistré sous le numéro SIREN 428 227 441, DEMARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Son siège social est situé 18 rue Megevand, 25000 Besancon. DEMARD JEAN relève du secteur activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de DEMARD JEAN
INSEE- Dénomination
- DEMARD JEAN
- SIREN
- 428 227 441
- SIRET (siège)
- 428 227 441 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR76428227441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 227 441
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 18 RUE MEGEVAND, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEMARD JEAN
Activités des organisations religieuses
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Établissements de DEMARD JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
428 227 441 00014 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 9491Z
Conformité de DEMARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEMARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEMARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur DEMARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de DEMARD JEAN ?
Le numéro SIREN de DEMARD JEAN est 428 227 441. Le SIRET de son siège social est 428 227 441 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76428227441.
Où se situe le siège social de DEMARD JEAN ?
Le siège social de DEMARD JEAN est situé 18 rue Megevand, 25000 Besancon.
DEMARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEMARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEMARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMARD JEAN.
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