DEMASSIET PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 332 369 180, DEMASSIET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 22 avril 1985. Elle est domiciliée 4 rue Verte les Quatre Extremites, 59470 Houtkerque. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.
Fiche d'identité de DEMASSIET PASCAL
INSEE- Dénomination
- DEMASSIET PASCAL
- SIREN
- 332 369 180
- SIRET (siège)
- 332 369 180 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR29332369180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 369 180
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 22 avril 1985
- Siège social
- 4 RUE VERTE LES QUATRE EXTREMITES, 59470, HOUTKERQUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEMASSIET PASCAL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de DEMASSIET PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEMASSIET PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEMASSIET PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59470 HOUTKERQUESiègeActif
332 369 180 00010 · ouvert le 22 avril 1985 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DEMASSIET PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEMASSIET PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEMASSIET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEMASSIET PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMASSIET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEMASSIET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEMASSIET PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 avril 1985
Questions fréquentes sur DEMASSIET PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DEMASSIET PASCAL ?
Le numéro SIREN de DEMASSIET PASCAL est 332 369 180. Le SIRET de son siège social est 332 369 180 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29332369180.
Où se situe le siège social de DEMASSIET PASCAL ?
Le siège social de DEMASSIET PASCAL est situé 4 rue Verte les Quatre Extremites, 59470 Houtkerque.
DEMASSIET PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEMASSIET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEMASSIET PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMASSIET PASCAL.
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