DEMAY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
DEMAY est une SCI immatriculée le 21 février 2023 sous le numéro SIREN 949 112 155. Elle est domiciliée bd Betous, 32480 La Romieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Aurélie CHENARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DEMAY
INSEE- Dénomination
- DEMAY
- SIREN
- 949 112 155
- SIRET (siège)
- 949 112 155 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR29949112155Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 112 155
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 février 2023
- Siège social
- BD BETOUS, 32480, LA ROMIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEMAY
L'acquisition, l'aménagement, la construction, la mise en valeur, l'administration, l'exploitation par bail, la location ou autrement de tous immeubles et terrains, quel que soit leur mode d'acquisition (achat, apport ou construction) ou de financement (emprunt, crédit-bail), l'aliénation occasionnelle des biens lui appartenant pourvu que ce soit dans le cadre de la gestion patrimoniale et civile de l'objet social, - Tous Placements financiers, prise de participation dans toutes sociétés de quelque forme qu'elles soient à la condition de conserver à la société son caractère civil,
Finances de DEMAY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEMAY
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 février 2023) · 3 ans
Établissements de DEMAY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32480 LA ROMIEUSiègeActif
949 112 155 00013 · ouvert le 16 février 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de DEMAY
INPIComptes annuels de DEMAY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEMAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEMAY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent DEMAY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 03 septembre 2026 · N° 25/00718
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Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 03 septembre 2026 · N° 25/02364
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 03 septembre 2026 · N° 25/02875
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 02 septembre 2026 · N° 23/03577
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 27 août 2026 · N° 25/00025
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 14 août 2026 · N° 25/00544
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 11 août 2026 · N° 24/02538
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile
Décision du 05 août 2026 · N° 26/00034
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/00259
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Tribunal de commerce, juge chargé des expertises
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026002410
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Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 23 juillet 2026 · N° 25/05871
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00026
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, chambre des REFERES
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00287
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 10 juillet 2026 · N° 19/01908
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Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/06874
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/02884
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/04139
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/05681
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/00396
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 02 juillet 2026 · N° 22/02417
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 1/1/2 resp profess du drt
Décision du 02 juillet 2026 · N° 21/14079
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/07469
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/00028
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Tribunal de commerce
Décision du 18 juin 2026 · N° 2026F00237
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cHAMBRE 5 JEX
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/00752
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Cour d'appel, chambre du Surendettement
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/05718
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/05307
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 civil
Décision du 15 juin 2026 · N° 25/01595
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 15 juin 2026 · N° 21/01924
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/00423
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 09 juin 2026 · N° 25/06422
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/00827
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/00007
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/04729
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 03 juin 2026 · N° 23/02097
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 02 juin 2026 · N° 24/01041
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/02864
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 01 juin 2026 · N° 25/06575
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL + 10 000
Décision du 29 mai 2026 · N° 25/01485
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 28 mai 2026 · N° 15/01700
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/00108
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 27 mai 2026 · N° 23/06542
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Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 27 mai 2026 · N° 22/04521
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Tribunal de commerce, dELIBERE 1ERE CHAMBRE
Décision du 26 mai 2026 · N° 2026F00084
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/02622
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 22 mai 2026 · N° 25/00906
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00381
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00059
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00019
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/02783
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/03084
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 19 mai 2026 · N° 23/01413
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés Civils
Décision du 19 mai 2026 · N° 26/02222
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 19 mai 2026 · N° 26/00155
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/01160
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/03752
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 11 mai 2026 · N° 25/09669
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 11 mai 2026 · N° 25/00808
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 11 mai 2026 · N° 24/00902
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 11 mai 2026 · N° 25/01066
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 07 mai 2026 · N° 21/04396
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Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/04250
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 04 mai 2026 · N° 26/00669
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 30 avril 2026 · N° 23/02726
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00809
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/00181
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 28 avril 2026 · N° 23/05882
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Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/01998
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/05373
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 23 avril 2026 · N° 26/02336
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre civile
Décision du 22 avril 2026 · N° 25/00113
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 17 avril 2026 · N° 25/00610
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Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/00329
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/00266
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 09 avril 2026 · N° 2026F00013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/04198
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 07 avril 2026 · N° 26/00001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/01614
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 02 avril 2026 · N° 23/00493
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Autres décisions statuant sur une contestation ou une demande incidente
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 02 avril 2026 · N° 23/00024
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 30 mars 2026 · N° 2026001781
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/00950
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - constate la vente amiable
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 26 mars 2026 · N° 24/00032
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 26 mars 2026 · N° 24/00028
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/01242
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 5
Décision du 20 mars 2026 · N° 24/04900
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 civil
Décision du 16 mars 2026 · N° 23/00497
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1re chambre civile
Décision du 12 mars 2026 · N° 14/05224
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 10 mars 2026 · N° 23/07337
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 09 mars 2026 · N° 23/08284
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 26 février 2026 · N° 24/00009
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - autorisation de vente amiable
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 26 février 2026 · N° 25/00025
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 7/Section 2
Décision du 19 février 2026 · N° 24/12179
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, vENDREDI
Décision du 16 janvier 2026 · N° 2024F02284
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/00031
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre de l'Exécution
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/01064
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/01236
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 12 décembre 2025 · N° 25/00626
- Lire la décision sur courdecassation.frDélai supplémentaire pour réalisation de vente amiable
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 04 décembre 2025 · N° 24/00032
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 28 novembre 2025 · N° 25/00516
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00179
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 19 novembre 2025 · N° 24/03999
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Adjuge le bien à un enchérisseur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 13 novembre 2025 · N° 19/00020
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 13 novembre 2025 · N° 24/00029
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 13 novembre 2025 · N° 18/00039
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Tribunal de commerce, dELIBERE 4EME CHAMBRE
Décision du 12 novembre 2025 · N° 2025F00239
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 12 novembre 2025 · N° 25/00002
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/00992
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - autorisation de vente amiable
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 30 octobre 2025 · N° 23/00024
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Tribunal de commerce, 2ème chambre
Décision du 21 octobre 2025 · N° 2023F00449
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Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 17 octobre 2025 · N° 2024020978
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Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 10 octobre 2025 · N° 25/00396
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Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 25 septembre 2025 · N° 2023F00151
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Décision du 12 septembre 2025 · N° 25/00204
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Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 12 septembre 2025 · N° 25/00155
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Tribunal judiciaire, 3ème Ch.section B
Décision du 11 septembre 2025 · N° 22/06927
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 24/04186
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Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 23/04146
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 04 septembre 2025 · N° 24/00027
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 28 août 2025 · N° 19/00020
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES
Décision du 17 juillet 2025 · N° 25/00126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 01 juillet 2025 · N° 2025F00823
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 01 juillet 2025 · N° 24/05704
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tJ Procédures orales
Décision du 30 juin 2025 · N° 25/00479
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Adjuge le bien à un enchérisseur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 26 juin 2025 · N° 24/00033
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Autres décisions statuant sur une contestation ou une demande incidente
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 26 juin 2025 · N° 24/00028
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 26 juin 2025 · N° 24/00032
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Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 19 juin 2025 · N° 2025F00043
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Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 12 juin 2025 · N° 2025000109
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 02 juin 2025 · N° 23/01547
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Décision du 22 mai 2025 · N° 24/00012
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Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 16 mai 2025 · N° 24/00339
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Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 15 mai 2025 · N° 25/00418
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 29 avril 2025 · N° 25/00004
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Décision du 24 avril 2025 · N° 2025J00005
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Décision du 24 avril 2025 · N° 21/04767
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 03 avril 2025 · N° 24/00028
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Tribunal de commerce
Décision du 27 mars 2025 · N° 2024J00049
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Décision du 20 mars 2025 · N° 24/00033
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 06 mars 2025 · N° 24/00027
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Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 14 février 2025 · N° 24/00779
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Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 07 février 2025 · N° 24/00554
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Décision du 06 février 2025 · N° 24/06398
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Décision du 06 février 2025 · N° 24/06657
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Décision du 17 janvier 2025 · N° 24/00257
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Décision du 10 janvier 2025 · N° 24/00437
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Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 09 janvier 2025 · N° 2022F01992
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Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 09 janvier 2025 · N° 20/02685
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Tribunal judiciaire, jEX
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Décision du 20 décembre 2024 · N° 24/00380
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Décision du 19 décembre 2024 · N° 23/10671
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Décision du 12 décembre 2024 · N° 24/00231
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Décision du 29 août 2024 · N° 19/07205
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Décision du 26 juillet 2024 · N° 24/00054
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Décision du 26 juillet 2024 · N° 24/00053
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Décision du 26 juillet 2024 · N° 23/00942
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Décision du 20 juin 2024 · N° 20/02685
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Décision du 25 mai 2024 · N° 24/00214
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Cour d'appel, 2ème Chambre
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Décision du 15 mars 2024 · N° 23/00647
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Cour d'appel, 1ère Chambre
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Décision du 12 juin 2023 · N° 22/06845
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Cour d'appel, 2ème Chambre
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Cour d'appel, 2ème Chambre
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Cour d'appel, 1ère Chambre
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 16 mars 2017 · N° 14/24102
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 07 janvier 2016 · N° 14/00981
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 décembre 2000 · N° 98-14.166
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 décembre 1996 · N° 93-20.954
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 novembre 1996 · N° 95-11.940
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 31 janvier 1996 · N° 94-12.615
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 février 1995 · N° 93-15.106
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 mars 1992 · N° 90-15.682
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juillet 1989 · N° 88-12.783
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DEMAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEMAY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-02-21 · Début d'activité : 2023-02-16
- création
Questions fréquentes sur DEMAY
Quel est le numéro SIREN de DEMAY ?
Le numéro SIREN de DEMAY est 949 112 155. Le SIRET de son siège social est 949 112 155 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29949112155.
Qui dirige DEMAY ?
DEMAY est dirigée par Aurélie CHENARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DEMAY ?
Le siège social de DEMAY est situé bd Betous, 32480 La Romieu.
DEMAY est-elle toujours en activité ?
Oui, DEMAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEMAY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMAY.
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