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DEMAY SYLVAIN

Active
Siren497 994 384Entrepreneur individuel11260 VAL-DU-FABYCréée le 01 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEMAY SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2007 sous le numéro SIREN 497 994 384. Le siège social de l'entreprise se trouve Commune de Rattachement, 11260 Val-du-Faby. L'entreprise déclare le code NAF 9321Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEMAY SYLVAIN

Dénomination
DEMAY SYLVAIN
SIREN
497 994 384
SIRET (siège)
497 994 384 00012
N° TVA intracommunautaire
FR28497994384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 994 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9321Z
Date de création
01 juin 2007
Siège social
COMMUNE DE RATTACHEMENT, 11260, VAL-DU-FABY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEMAY SYLVAIN

Culture Chanvre Actif CBD

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Finances de DEMAY SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEMAY SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEMAY SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11260 VAL-DU-FABYSiègeActif

    497 994 384 00012 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 0116Z

Documents juridiques de DEMAY SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEMAY SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEMAY SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEMAY SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMAY SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEMAY SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEMAY SYLVAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2007

Questions fréquentes sur DEMAY SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DEMAY SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DEMAY SYLVAIN est 497 994 384. Le SIRET de son siège social est 497 994 384 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28497994384.

Où se situe le siège social de DEMAY SYLVAIN ?

Le siège social de DEMAY SYLVAIN est situé Commune de Rattachement, 11260 Val-du-Faby.

DEMAY SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEMAY SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEMAY SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMAY SYLVAIN.

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