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DEMEFONTAINE

Active
Siren498 522 911SCI49100 AngersCréée le 23 février 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
231 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 498 522 911, DEMEFONTAINE est une SCI créée le 23 février 2011. Elle est domiciliée 89 T RUE Saint-Jacques, 49100 Angers. DEMEFONTAINE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GILLES MOREAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DEMEFONTAINE

Dénomination
DEMEFONTAINE
SIREN
498 522 911
SIRET (siège)
498 522 911 00045
N° TVA intracommunautaire
FR47498522911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 522 911
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
230 686,92 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 février 2011
Siège social
89 T RUE Saint-Jacques, 49100, Angers
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DEMEFONTAINE

Entretien, amélioration, exploitation par bail ou non de tous immeubles construits ou notamment un bâtiment industriel situé à Beaucouzé 29

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Finances de DEMEFONTAINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DEMEFONTAINE

GM

GILLES MOREAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 février 2011) · 15 ans

G

GM DEVELOPPEMENT

Autre

Anciens dirigeants (1)

S

SOCIETE NOUVELLE BCP représenté par DOFFIN Yann

Gérant associé · de février 2010 à mars 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DEMEFONTAINE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 49100 AngersSiègeActif

    498 522 911 00045 · ouvert le 12 novembre 2025 · NAF 6820B

  • 22190 PLERINFermé

    498 522 911 00011 · ouvert le 04 juin 2007 · NAF 6820B

  • 49070 BEAUCOUZEFermé

    498 522 911 00029 · ouvert le 14 janvier 2011 · NAF 6820B

  • 49240 AvrilléFermé

    498 522 911 00037 · ouvert le 04 juin 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEMEFONTAINE

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 01 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 23 février 2011

  • Acte

Dépôt du 23 février 2011

  • Acte

Dépôt du 23 février 2011

  • Acte

Dépôt du 23 février 2011

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 10 février 2010

  • Acte

Dépôt du 10 février 2010

  • Acte

Dépôt du 10 février 2010

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2007

  • Acte

Conformité de DEMEFONTAINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMEFONTAINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DEMEFONTAINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEMEFONTAINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEMEFONTAINE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOREAU Gilles

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOREAU Gilles

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  4. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculée le 2011-02-23 · Début d'activité : 2007-06-04

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

    Gérant associé : SOCIETE NOUVELLE BCP (SAS) représenté par DOFFIN Yann

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2011

Questions fréquentes sur DEMEFONTAINE

Quel est le numéro SIREN de DEMEFONTAINE ?

Le numéro SIREN de DEMEFONTAINE est 498 522 911. Le SIRET de son siège social est 498 522 911 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47498522911.

Qui dirige DEMEFONTAINE ?

DEMEFONTAINE est dirigée par GILLES MOREAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DEMEFONTAINE ?

Le siège social de DEMEFONTAINE est situé 89 T RUE Saint-Jacques, 49100 Angers.

DEMEFONTAINE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEMEFONTAINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEMEFONTAINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMEFONTAINE.