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DEMELT JEAN

Active
Siren304 921 901Entrepreneur individuel67160 SEEBACH
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEMELT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 304 921 901. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue des Pommiers, 67160 Seebach. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690E.

Fiche d'identité de DEMELT JEAN

Dénomination
DEMELT JEAN
SIREN
304 921 901
SIRET (siège)
304 921 901 00027
N° TVA intracommunautaire
FR37304921901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 304 921 901
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
-
Siège social
4 RUE DES POMMIERS, 67160, SEEBACH
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEMELT JEAN

Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

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Finances de DEMELT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEMELT JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEMELT JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 67160 SEEBACHSiègeActif

    304 921 901 00027 · ouvert le 01 mars 1985 · NAF 8690E

  • 67114 ESCHAUFermé

    304 921 901 00035 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 851G

Documents juridiques de DEMELT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEMELT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEMELT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEMELT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMELT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEMELT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEMELT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Marques déposées par DEMELT JEAN

DEMELT JEAN est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • KINESITHERAPIE ENERGETIQUE METHODE DEMELT

    N° 4162060 · Déposée le 05 mars 2015 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 41, 44 · expirée le 05 mars 2025

  • REHARMONISATION ENERGETIQUE

    N° 3425356 · Déposée le 26 avril 2006 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 41, 44 · expirée le 26 avril 2016

  • KINESITHERAPIE ENERGETIQUE

    N° 3252174 · Déposée le 20 octobre 2003 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 41, 44 · expirée le 20 octobre 2013

  • RE REPROGRAMMATION ENERGETIQUE

    N° 99776865 · Déposée le 18 février 1999 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 41, 42 · expirée le 18 février 2009

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DEMELT JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEMELT JEAN ?

Le numéro SIREN de DEMELT JEAN est 304 921 901. Le SIRET de son siège social est 304 921 901 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37304921901.

Où se situe le siège social de DEMELT JEAN ?

Le siège social de DEMELT JEAN est situé 4 rue des Pommiers, 67160 Seebach.

DEMELT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEMELT JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEMELT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMELT JEAN.

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