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DEMEULES PASCAL

Active
Siren502 273 816Entrepreneur individuel76210 BOLBECCréée le 06 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEMEULES PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 mars 2008 sous le numéro SIREN 502 273 816. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 rue Georges Lemaitre Logement N 96 immeuble Zephire, 76210 Bolbec. L'entreprise déclare le code NAF 4322A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEMEULES PASCAL

Dénomination
DEMEULES PASCAL
SIREN
502 273 816
SIRET (siège)
502 273 816 00012
N° TVA intracommunautaire
FR83502273816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 273 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
06 mars 2008
Siège social
48 RUE GEORGES LEMAITRE LOGEMENT N 96 IMMEUBLE ZEPHIRE, 76210, BOLBEC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEMEULES PASCAL

PLOMBERIE CHAUFFAGE SANITAIRE

Finances de DEMEULES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEMEULES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEMEULES PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76210 BOLBECSiègeActif

    502 273 816 00012 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 4322A

Documents juridiques de DEMEULES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEMEULES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEMEULES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEMEULES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMEULES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEMEULES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEMEULES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2008

Questions fréquentes sur DEMEULES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEMEULES PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEMEULES PASCAL est 502 273 816. Le SIRET de son siège social est 502 273 816 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83502273816.

Où se situe le siège social de DEMEULES PASCAL ?

Le siège social de DEMEULES PASCAL est situé 48 rue Georges Lemaitre Logement N 96 immeuble Zephire, 76210 Bolbec.

DEMEULES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEMEULES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEMEULES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMEULES PASCAL.

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