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DEMEUSE GERARD

Active
Siren322 413 246Entrepreneur individuel63200 MOZACCréée le 01 juillet 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 322 413 246, DEMEUSE GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1981. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 av Jean Moulin, 63200 Mozac. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de DEMEUSE GERARD

Dénomination
DEMEUSE GERARD
SIREN
322 413 246
SIRET (siège)
322 413 246 00024
N° TVA intracommunautaire
FR79322413246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 413 246
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 juillet 1981
Siège social
28 AV JEAN MOULIN, 63200, MOZAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEMEUSE GERARD

Brocante vente et achat de confiserie et produits régionaux sur internet et à titre non sedentaire

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Finances de DEMEUSE GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEMEUSE GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEMEUSE GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63200 MOZACSiègeActif

    322 413 246 00024 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 4789Z

Documents juridiques de DEMEUSE GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEMEUSE GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEMEUSE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEMEUSE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMEUSE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEMEUSE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEMEUSE GERARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-02-01 · Début d'activité : 2009-03-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1981

Questions fréquentes sur DEMEUSE GERARD

Quel est le numéro SIREN de DEMEUSE GERARD ?

Le numéro SIREN de DEMEUSE GERARD est 322 413 246. Le SIRET de son siège social est 322 413 246 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79322413246.

Où se situe le siège social de DEMEUSE GERARD ?

Le siège social de DEMEUSE GERARD est situé 28 av Jean Moulin, 63200 Mozac.

DEMEUSE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEMEUSE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEMEUSE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMEUSE GERARD.

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