982 367 963
Active7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Fiche d'identité de 982 367 963
INSEE- Dénomination
- 982 367 963
- SIREN
- 982 367 963
- SIRET (siège)
- 982 367 963 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR43982367963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 367 963
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
- Date de création
- 11 décembre 2023
- Siège social
- Toulouse
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 982 367 963
Mission d'accompagnement à la réalisation et la vérification d'étude d'analyse de cycle de vie et d'éco-conception.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Dirigeants et représentants de 982 367 963
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 982 367 963
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- ToulouseSiègeActif
982 367 963 00021 · ouvert le 15 juillet 2024 · NAF 7490B
- ToulouseFermé
982 367 963 00013 · ouvert le 09 décembre 2023 · NAF 7490B
Conformité de 982 367 963
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 982 367 963. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 982 367 963 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 982 367 963
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 décembre 2023
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