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DEMIR MUSTAFA

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Siren409 927 738Entrepreneur individuel39300 CHAMPAGNOLECréée le 10 mars 1994

DEMIR MUSTAFA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 mars 1994, identifié par le SIREN 409 927 738. Son siège social est situé 5 rue de l'Horloge, 39300 Champagnole. Son activité principale relève du code NAF 020B.

Fiche d'identité de DEMIR MUSTAFA

Dénomination
DEMIR MUSTAFA
SIREN
409 927 738
SIRET (siège)
409 927 738 00016
N° TVA intracommunautaire
FR57409927738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 927 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
020B
Date de création
10 mars 1994
Siège social
5 RUE DE L'HORLOGE, 39300, CHAMPAGNOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEMIR MUSTAFA

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Établissements de DEMIR MUSTAFA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39300 CHAMPAGNOLESiègeFermé

    409 927 738 00016 · ouvert le 10 mars 1994 · NAF 020B

Conformité de DEMIR MUSTAFA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMIR MUSTAFA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEMIR MUSTAFA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEMIR MUSTAFA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 1994

Questions fréquentes sur DEMIR MUSTAFA

Quel est le numéro SIREN de DEMIR MUSTAFA ?

Le numéro SIREN de DEMIR MUSTAFA est 409 927 738. Le SIRET de son siège social est 409 927 738 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57409927738.

Où se situe le siège social de DEMIR MUSTAFA ?

Le siège social de DEMIR MUSTAFA est situé 5 rue de l'Horloge, 39300 Champagnole.

DEMIR MUSTAFA est-elle toujours en activité ?

Oui, DEMIR MUSTAFA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEMIR MUSTAFA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMIR MUSTAFA.