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992 948 489

Active
Siren992 948 489Entrepreneur individuel KalhausenCréée le 23 octobre 2025

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Fiche d'identité de 992 948 489

Dénomination
992 948 489
SIREN
992 948 489
SIRET (siège)
992 948 489 00016
N° TVA intracommunautaire
FR20992948489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 948 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
23 octobre 2025
Siège social
Kalhausen
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 992 948 489

Vente sur marché ambulantes

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 992 948 489

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 992 948 489

1 établissement, dont 1 en activité.

  • KalhausenSiègeActif

    992 948 489 00016 · ouvert le 02 janvier 2026 · NAF 4789Z

Documents juridiques de 992 948 489

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 21 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 992 948 489

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 948 489. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 992 948 489 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 992 948 489

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-23 · Début d'activité : 2026-01-02

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 2025