DEMOISSON BERNARD

Active

Siren792 656 258Entrepreneur individuel81700 LEMPAUTCréée le 05 avril 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEMOISSON BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 avril 2013, identifié par le SIREN 792 656 258. Son siège social est situé 43 Che des Vignes, 81700 Lempaut. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de DEMOISSON BERNARD

INSEE

Dénomination: DEMOISSON BERNARD
SIREN: 792 656 258
SIRET (siège): 792 656 258 00029
N° TVA intracommunautaire: FR12792656258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 792 656 258
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9329Z
Date de création: 05 avril 2013
Siège social: 43 CHE DES VIGNES, 81700, LEMPAUT
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEMOISSON BERNARD

Discomobile

Finances de DEMOISSON BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEMOISSON BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEMOISSON BERNARD

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

81700 LEMPAUTSiègeActif
792 656 258 00029 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 9329Z
08300 RETHELFermé
792 656 258 00011 · ouvert le 05 avril 2013 · NAF 9329Z

Documents juridiques de DEMOISSON BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEMOISSON BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEMOISSON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEMOISSON BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMOISSON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEMOISSON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEMOISSON BERNARD

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

11 juillet 2018Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-07-05 · Début d'activité : 2018-06-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 05 avril 2013

Questions fréquentes sur DEMOISSON BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEMOISSON BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEMOISSON BERNARD est 792 656 258. Le SIRET de son siège social est 792 656 258 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12792656258.

Où se situe le siège social de DEMOISSON BERNARD ?

Le siège social de DEMOISSON BERNARD est situé 43 Che des Vignes, 81700 Lempaut.