DEMOISSON PATRICE
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 399 792 985, DEMOISSON PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 11 août 2024. Son siège social est situé 5 RUE de Grand, 88630 Avranville. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DEMOISSON PATRICE
INSEE- Dénomination
- DEMOISSON PATRICE
- SIREN
- 399 792 985
- SIRET (siège)
- 399 792 985 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR60399792985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 792 985
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 11 août 2024
- Siège social
- 5 RUE de Grand, 88630, Avranville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DEMOISSON PATRICE
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE
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Établissements de DEMOISSON PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88630 AvranvilleSiègeActif
399 792 985 00034 · ouvert le 18 juin 2024 · NAF 3511Z
Conformité de DEMOISSON PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMOISSON PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEMOISSON PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEMOISSON PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 août 2024
Questions fréquentes sur DEMOISSON PATRICE
Quel est le numéro SIREN de DEMOISSON PATRICE ?
Le numéro SIREN de DEMOISSON PATRICE est 399 792 985. Le SIRET de son siège social est 399 792 985 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60399792985.
Où se situe le siège social de DEMOISSON PATRICE ?
Le siège social de DEMOISSON PATRICE est situé 5 RUE de Grand, 88630 Avranville.
DEMOISSON PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEMOISSON PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEMOISSON PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMOISSON PATRICE.
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