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DEMOMENT FABRICE

Active
Siren890 771 884Entrepreneur individuel01630 SAINT-GENIS-POUILLYCréée le 05 novembre 2020

6820A · Location de logements

DEMOMENT FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 2020, identifié par le SIREN 890 771 884. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 rue de Lyon residence l'Archipel, 01630 Saint-Genis-Pouilly. DEMOMENT FABRICE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DEMOMENT FABRICE

Dénomination
DEMOMENT FABRICE
SIREN
890 771 884
SIRET (siège)
890 771 884 00016
N° TVA intracommunautaire
FR02890771884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 771 884
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
05 novembre 2020
Siège social
42 RUE DE LYON RESIDENCE L'ARCHIPEL, 01630, SAINT-GENIS-POUILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEMOMENT FABRICE

Location de logements

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Établissements de DEMOMENT FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01630 SAINT-GENIS-POUILLYSiègeActif

    890 771 884 00016 · ouvert le 05 novembre 2020 · NAF 6820A

Conformité de DEMOMENT FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMOMENT FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEMOMENT FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEMOMENT FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2020

Questions fréquentes sur DEMOMENT FABRICE

Quel est le numéro SIREN de DEMOMENT FABRICE ?

Le numéro SIREN de DEMOMENT FABRICE est 890 771 884. Le SIRET de son siège social est 890 771 884 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02890771884.

Où se situe le siège social de DEMOMENT FABRICE ?

Le siège social de DEMOMENT FABRICE est situé 42 rue de Lyon residence l'Archipel, 01630 Saint-Genis-Pouilly.

DEMOMENT FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEMOMENT FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEMOMENT FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMOMENT FABRICE.