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DEMONCY PASCAL

Active
Siren803 351 543Entrepreneur individuel77160 PROVINSCréée le 11 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEMONCY PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 2014, identifié par le SIREN 803 351 543. Son siège social est situé 6 rue des Sablons residence des Sablons, 77160 Provins. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de DEMONCY PASCAL

Dénomination
DEMONCY PASCAL
SIREN
803 351 543
SIRET (siège)
803 351 543 00019
N° TVA intracommunautaire
FR13803351543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 351 543
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
11 juillet 2014
Siège social
6 RUE DES SABLONS RESIDENCE DES SABLONS, 77160, PROVINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEMONCY PASCAL

Achat-vente de marchandises, jouets, bazar, bijoux fantaisies, accessoires de mode, cosmétique, cadeaux

Finances de DEMONCY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEMONCY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEMONCY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77160 PROVINSSiègeActif

    803 351 543 00019 · ouvert le 11 juillet 2014 · NAF 4789Z

Documents juridiques de DEMONCY PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2018

  • Acte

Comptes annuels de DEMONCY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEMONCY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEMONCY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMONCY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEMONCY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEMONCY PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-07-11

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2014

Questions fréquentes sur DEMONCY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEMONCY PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEMONCY PASCAL est 803 351 543. Le SIRET de son siège social est 803 351 543 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13803351543.

Où se situe le siège social de DEMONCY PASCAL ?

Le siège social de DEMONCY PASCAL est situé 6 rue des Sablons residence des Sablons, 77160 Provins.

DEMONCY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEMONCY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEMONCY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMONCY PASCAL.

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