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DEMOND PASCAL

Active
Siren391 978 764Entrepreneur individuel44000 NANTESCréée le 01 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEMOND PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1993 sous le numéro SIREN 391 978 764. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 bd Amiral Courbet, 44000 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4726Z.

Fiche d'identité de DEMOND PASCAL

Dénomination
DEMOND PASCAL
SIREN
391 978 764
SIRET (siège)
391 978 764 00028
N° TVA intracommunautaire
FR66391978764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 978 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4726Z
Date de création
01 février 1993
Siège social
3 BD AMIRAL COURBET, 44000, NANTES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEMOND PASCAL

papeterie, journaux, bimbeloterie, loto, gérance de débit de tabac

Finances de DEMOND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEMOND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEMOND PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44000 NANTESSiègeActif

    391 978 764 00028 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 4726Z

  • 44000 NANTESFermé

    391 978 764 00010 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 741J

Documents juridiques de DEMOND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEMOND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEMOND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEMOND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMOND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEMOND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEMOND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1993

Questions fréquentes sur DEMOND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEMOND PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEMOND PASCAL est 391 978 764. Le SIRET de son siège social est 391 978 764 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66391978764.

Où se situe le siège social de DEMOND PASCAL ?

Le siège social de DEMOND PASCAL est situé 3 bd Amiral Courbet, 44000 Nantes.

DEMOND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEMOND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEMOND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMOND PASCAL.

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