CheckersProcédures

DEMONS PASCAL

Active
Siren799 786 462Entrepreneur individuel37270 SAINT-MARTIN-LE-BEAUCréée le 01 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEMONS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2013, identifié par le SIREN 799 786 462. Elle est domiciliée 32 rue des Maraichers, 37270 Saint-Martin-le-Beau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DEMONS PASCAL

Dénomination
DEMONS PASCAL
SIREN
799 786 462
SIRET (siège)
799 786 462 00017
N° TVA intracommunautaire
FR87799786462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 786 462
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 novembre 2013
Siège social
32 RUE DES MARAICHERS, 37270, SAINT-MARTIN-LE-BEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEMONS PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DEMONS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEMONS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEMONS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37270 SAINT-MARTIN-LE-BEAUSiègeActif

    799 786 462 00017 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEMONS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEMONS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEMONS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEMONS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMONS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEMONS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEMONS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2013

Questions fréquentes sur DEMONS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEMONS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEMONS PASCAL est 799 786 462. Le SIRET de son siège social est 799 786 462 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87799786462.

Où se situe le siège social de DEMONS PASCAL ?

Le siège social de DEMONS PASCAL est situé 32 rue des Maraichers, 37270 Saint-Martin-le-Beau.

DEMONS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEMONS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEMONS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMONS PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Martin-le-Beau

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Martin-le-Beau

Entreprises du même secteur à Saint-Martin-le-Beau

Entreprises à Saint-Martin-le-Beau

Toutes les entreprises à Saint-Martin-le-Beau