DEMORTIER PATRICK

Active

Siren533 140 430Entrepreneur individuel83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSCréée le 01 juin 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEMORTIER PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2011, identifié par le SIREN 533 140 430. Elle est domiciliée 20 Imp Georges Brassens la Bouverie, 83520 Roquebrune-sur-Argens. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEMORTIER PATRICK

INSEE

Dénomination: DEMORTIER PATRICK
SIREN: 533 140 430
SIRET (siège): 533 140 430 00018
N° TVA intracommunautaire: FR39533140430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 533 140 430
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9609Z
Date de création: 01 juin 2011
Siège social: 20 IMP GEORGES BRASSENS LA BOUVERIE, 83520, ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEMORTIER PATRICK

Autres services personnels n.c.a.

Finances de DEMORTIER PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEMORTIER PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEMORTIER PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSSiègeActif
533 140 430 00018 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 9609Z

Documents juridiques de DEMORTIER PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEMORTIER PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEMORTIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEMORTIER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMORTIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEMORTIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEMORTIER PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2011

Questions fréquentes sur DEMORTIER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DEMORTIER PATRICK ?

Le numéro SIREN de DEMORTIER PATRICK est 533 140 430. Le SIRET de son siège social est 533 140 430 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39533140430.

Où se situe le siège social de DEMORTIER PATRICK ?

Le siège social de DEMORTIER PATRICK est situé 20 Imp Georges Brassens la Bouverie, 83520 Roquebrune-sur-Argens.