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Demougeot Pascal

Active
Siren995 169 117Entrepreneur individuel10270 BourantonCréée le 22 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Demougeot Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 2025, identifié par le SIREN 995 169 117. Son siège social est situé 6 RUE de la Perriere, 10270 Bouranton. Son activité principale relève du code NAF 8121Z.

Fiche d'identité de Demougeot Pascal

Dénomination
Demougeot Pascal
SIREN
995 169 117
SIRET (siège)
995 169 117 00018
N° TVA intracommunautaire
FR41995169117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 995 169 117
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
22 décembre 2025
Siège social
6 RUE de la Perriere, 10270, Bouranton
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Demougeot Pascal

Nettoyage de véhicules.

Finances de Demougeot Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Demougeot Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Demougeot Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10270 BourantonSiègeActif

    995 169 117 00018 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 4520A

Documents juridiques de Demougeot Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Demougeot Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Demougeot Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Demougeot Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Demougeot Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Demougeot Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Demougeot Pascal

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-22 · Début d'activité : 2026-01-01

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2025

Questions fréquentes sur Demougeot Pascal

Quel est le numéro SIREN de Demougeot Pascal ?

Le numéro SIREN de Demougeot Pascal est 995 169 117. Le SIRET de son siège social est 995 169 117 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41995169117.

Où se situe le siège social de Demougeot Pascal ?

Le siège social de Demougeot Pascal est situé 6 RUE de la Perriere, 10270 Bouranton.

Demougeot Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, Demougeot Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Demougeot Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Demougeot Pascal.

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