DEMOULIN BERNARD
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 824 117 105, DEMOULIN BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 6 novembre 2006. Elle est domiciliée à Beaufort (73270). Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DEMOULIN BERNARD
INSEE- Dénomination
- DEMOULIN BERNARD
- SIREN
- 824 117 105
- SIRET (siège)
- 824 117 105 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR01824117105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 117 105
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 06 novembre 2006
- Siège social
- 73270, BEAUFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEMOULIN BERNARD
Location de logements
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Établissements de DEMOULIN BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73270 BEAUFORTSiègeActif
824 117 105 00018 · ouvert le 06 novembre 2006 · NAF 6820A
Conformité de DEMOULIN BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMOULIN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEMOULIN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEMOULIN BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 novembre 2006
Questions fréquentes sur DEMOULIN BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DEMOULIN BERNARD ?
Le numéro SIREN de DEMOULIN BERNARD est 824 117 105. Le SIRET de son siège social est 824 117 105 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01824117105.
Où se situe le siège social de DEMOULIN BERNARD ?
Le siège social de DEMOULIN BERNARD est situé à Beaufort (73270).
DEMOULIN BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DEMOULIN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEMOULIN BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMOULIN BERNARD.
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