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DEMOULIN PASCAL

Active
Siren394 819 676Entrepreneur individuel70000 FLAGYCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEMOULIN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 394 819 676. Son siège social est situé à Flagy (70000). Son activité principale relève du code NAF 0322Z.

Fiche d'identité de DEMOULIN PASCAL

Dénomination
DEMOULIN PASCAL
SIREN
394 819 676
SIRET (siège)
394 819 676 00013
N° TVA intracommunautaire
FR91394819676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 819 676
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0322Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
70000, FLAGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEMOULIN PASCAL

Aquaculture en eau douce

Finances de DEMOULIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEMOULIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEMOULIN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70000 FLAGYSiègeActif

    394 819 676 00013 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0322Z

Documents juridiques de DEMOULIN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEMOULIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEMOULIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEMOULIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMOULIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEMOULIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEMOULIN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur DEMOULIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEMOULIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEMOULIN PASCAL est 394 819 676. Le SIRET de son siège social est 394 819 676 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91394819676.

Où se situe le siège social de DEMOULIN PASCAL ?

Le siège social de DEMOULIN PASCAL est situé 70000 Flagy.

DEMOULIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEMOULIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEMOULIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMOULIN PASCAL.

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