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DEMOUSSEAU BERNARD

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Siren487 695 298Entrepreneur individuel16300 SALLES-DE-BARBEZIEUXCréée le 15 décembre 2005

0121Z · Culture de la vigne

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 487 695 298, DEMOUSSEAU BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 15 décembre 2005. Son siège social est situé Les Chauvins, 16300 Salles-de-Barbezieux. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de DEMOUSSEAU BERNARD

Dénomination
DEMOUSSEAU BERNARD
SIREN
487 695 298
SIRET (siège)
487 695 298 00017
N° TVA intracommunautaire
FR83487695298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 695 298
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
15 décembre 2005
Siège social
LES CHAUVINS, 16300, SALLES-DE-BARBEZIEUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEMOUSSEAU BERNARD

entreprise de travaux agricoles (collecte de céréales, magasinier, stockeur...)

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Établissements de DEMOUSSEAU BERNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 16300 SALLES-DE-BARBEZIEUXSiègeActif

    487 695 298 00017 · ouvert le 15 décembre 2005 · NAF 0121Z

  • 16300 SALLES-DE-BARBEZIEUXActif

    487 695 298 00025 · ouvert le 25 juin 2008 · NAF 0161Z

Documents juridiques de DEMOUSSEAU BERNARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2008

  • Acte

Conformité de DEMOUSSEAU BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMOUSSEAU BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEMOUSSEAU BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEMOUSSEAU BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-18 · Début d'activité : 2008-06-25

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2005

Questions fréquentes sur DEMOUSSEAU BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEMOUSSEAU BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEMOUSSEAU BERNARD est 487 695 298. Le SIRET de son siège social est 487 695 298 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83487695298.

Où se situe le siège social de DEMOUSSEAU BERNARD ?

Le siège social de DEMOUSSEAU BERNARD est situé Les Chauvins, 16300 Salles-de-Barbezieux.

DEMOUSSEAU BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEMOUSSEAU BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEMOUSSEAU BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMOUSSEAU BERNARD.