DEMOUSSEAU BERNARD
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 487 695 298, DEMOUSSEAU BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 15 décembre 2005. Son siège social est situé Les Chauvins, 16300 Salles-de-Barbezieux. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DEMOUSSEAU BERNARD
INSEE- Dénomination
- DEMOUSSEAU BERNARD
- SIREN
- 487 695 298
- SIRET (siège)
- 487 695 298 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR83487695298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 487 695 298
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 15 décembre 2005
- Siège social
- LES CHAUVINS, 16300, SALLES-DE-BARBEZIEUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEMOUSSEAU BERNARD
entreprise de travaux agricoles (collecte de céréales, magasinier, stockeur...)
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Établissements de DEMOUSSEAU BERNARD
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 16300 SALLES-DE-BARBEZIEUXSiègeActif
487 695 298 00017 · ouvert le 15 décembre 2005 · NAF 0121Z
- 16300 SALLES-DE-BARBEZIEUXActif
487 695 298 00025 · ouvert le 25 juin 2008 · NAF 0161Z
Documents juridiques de DEMOUSSEAU BERNARD
INPIConformité de DEMOUSSEAU BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMOUSSEAU BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEMOUSSEAU BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEMOUSSEAU BERNARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-18 · Début d'activité : 2008-06-25
- création
Date d'effet : 15 décembre 2005
Questions fréquentes sur DEMOUSSEAU BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DEMOUSSEAU BERNARD ?
Le numéro SIREN de DEMOUSSEAU BERNARD est 487 695 298. Le SIRET de son siège social est 487 695 298 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83487695298.
Où se situe le siège social de DEMOUSSEAU BERNARD ?
Le siège social de DEMOUSSEAU BERNARD est situé Les Chauvins, 16300 Salles-de-Barbezieux.
DEMOUSSEAU BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DEMOUSSEAU BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEMOUSSEAU BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMOUSSEAU BERNARD.
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