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DEMOUX RAPHAEL

Active
Siren441 017 662Entrepreneur individuel13300 SALON-DE-PROVENCECréée le 02 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 017 662, DEMOUX RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2002. Elle est domiciliée 37 av Paul Bourret Scp, 13300 Salon-de-Provence. Son activité principale relève du code NAF 8622B.

Fiche d'identité de DEMOUX RAPHAEL

Dénomination
DEMOUX RAPHAEL
SIREN
441 017 662
SIRET (siège)
441 017 662 00020
N° TVA intracommunautaire
FR61441017662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 017 662
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622B
Date de création
02 janvier 2002
Siège social
37 AV PAUL BOURRET SCP, 13300, SALON-DE-PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEMOUX RAPHAEL

Activités chirurgicales

Finances de DEMOUX RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEMOUX RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEMOUX RAPHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13300 SALON-DE-PROVENCESiègeActif

    441 017 662 00020 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 8622B

  • 13300 SALON-DE-PROVENCEFermé

    441 017 662 00012 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 8622B

Documents juridiques de DEMOUX RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEMOUX RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEMOUX RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEMOUX RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEMOUX RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEMOUX RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEMOUX RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2002

Questions fréquentes sur DEMOUX RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de DEMOUX RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de DEMOUX RAPHAEL est 441 017 662. Le SIRET de son siège social est 441 017 662 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61441017662.

Où se situe le siège social de DEMOUX RAPHAEL ?

Le siège social de DEMOUX RAPHAEL est situé 37 av Paul Bourret Scp, 13300 Salon-de-Provence.

DEMOUX RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEMOUX RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEMOUX RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEMOUX RAPHAEL.

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