DENAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 393 136 890, DENAT est une SARL créée le 23 novembre 1993. Elle est domiciliée Faramaz, 74520 Vulbens. Son activité principale relève du code NAF 553A.
Fiche d'identité de DENAT
INSEE- Dénomination
- DENAT
- SIREN
- 393 136 890
- SIRET (siège)
- 393 136 890 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR01393136890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 136 890
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 23 novembre 1993
- Siège social
- FARAMAZ, 74520, VULBENS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de DENAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DENAT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DENAT
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 74520 VULBENSSiègeFermé
393 136 890 00018 · ouvert le 23 novembre 1993 · NAF 553A
- 74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOISFermé
393 136 890 00026 · ouvert le 03 décembre 1993 · NAF 553A
Documents juridiques de DENAT
INPIComptes annuels de DENAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DENAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DENAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DENAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DENAT. Elles s'échelonnent de 1992 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 24 décembre 2024 · N° 24/01085
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 avril 1992 · N° 90-10.795
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DENAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DENAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 novembre 1993
Questions fréquentes sur DENAT
Quel est le numéro SIREN de DENAT ?
Le numéro SIREN de DENAT est 393 136 890. Le SIRET de son siège social est 393 136 890 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01393136890.
Où se situe le siège social de DENAT ?
Le siège social de DENAT est situé Faramaz, 74520 Vulbens.
DENAT est-elle toujours en activité ?
Oui, DENAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DENAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DENAT.
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