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993 218 403

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Siren993 218 403Entrepreneur individuel La TrinitéCréée le 08 janvier 2026

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 993 218 403

Dénomination
993 218 403
SIREN
993 218 403
SIRET (siège)
993 218 403 00018
N° TVA intracommunautaire
FR06993218403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 218 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
08 janvier 2026
Siège social
La Trinité
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 218 403

Fabrication d'articles en bois

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Dirigeants et représentants de 993 218 403

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 218 403

1 établissement, dont 1 en activité.

  • La TrinitéSiègeActif

    993 218 403 00018 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 1629Z

Documents juridiques de 993 218 403

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 06 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 993 218 403

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 218 403. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 218 403 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 218 403

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2026

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