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DENIS BAT

Active
Siren437 900 491SARL94290 Villeneuve-le-RoiCréée le 22 mai 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

DENIS BAT est une SARL immatriculée le 22 mai 2001 sous le numéro SIREN 437 900 491. Elle est domiciliée 22 RUE 22 Rue HONORE OURSEL, 94290 Villeneuve-le-Roi. Son activité principale relève du code NAF 452A. Elle est dirigée par IBRAHIM CAM, gérant.

Fiche d'identité de DENIS BAT

Dénomination
DENIS BAT
SIREN
437 900 491
SIRET (siège)
437 900 491 00014
N° TVA intracommunautaire
FR27437900491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 900 491
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
452A
Date de création
22 mai 2001
Siège social
22 RUE 22 Rue HONORE OURSEL , 94290, Villeneuve-le-Roi
Établissements
1
Statut
Active

Finances de DENIS BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DENIS BAT

IC

IBRAHIM CAM

Gérant

Depuis la création (22 mai 2001) · 25 ans

Établissements de DENIS BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 94290 Villeneuve-le-RoiSiègeFermé

    437 900 491 00014 · ouvert le 23 avril 2001 · NAF 452A

Documents juridiques de DENIS BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2001

  • Acte

Comptes annuels de DENIS BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DENIS BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DENIS BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DENIS BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DENIS BAT. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 25 / Proxi fond

    Décision du 21 mars 2024 · N° 24/00148

    Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DENIS BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DENIS BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 2001

Questions fréquentes sur DENIS BAT

Quel est le numéro SIREN de DENIS BAT ?

Le numéro SIREN de DENIS BAT est 437 900 491. Le SIRET de son siège social est 437 900 491 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27437900491.

Qui dirige DENIS BAT ?

DENIS BAT est dirigée par IBRAHIM CAM, gérant.

Où se situe le siège social de DENIS BAT ?

Le siège social de DENIS BAT est situé 22 RUE 22 Rue HONORE OURSEL, 94290 Villeneuve-le-Roi.

DENIS BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, DENIS BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DENIS BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DENIS BAT.

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