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DENIS BERNARD

Active
Siren499 707 537Entrepreneur individuel34120 PEZENASCréée le 01 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 499 707 537, DENIS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2006. Elle est domiciliée Che de la Condamine, 34120 Pezenas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de DENIS BERNARD

Dénomination
DENIS BERNARD
SIREN
499 707 537
SIRET (siège)
499 707 537 00019
N° TVA intracommunautaire
FR39499707537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 707 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
CHE DE LA CONDAMINE, 34120, PEZENAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DENIS BERNARD

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DENIS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DENIS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DENIS BERNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 34120 PEZENASSiègeActif

    499 707 537 00019 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9003A

  • 34120 PEZENASActif

    499 707 537 00035 · ouvert le 30 septembre 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de DENIS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DENIS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DENIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DENIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DENIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DENIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DENIS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur DENIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DENIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de DENIS BERNARD est 499 707 537. Le SIRET de son siège social est 499 707 537 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39499707537.

Où se situe le siège social de DENIS BERNARD ?

Le siège social de DENIS BERNARD est situé Che de la Condamine, 34120 Pezenas.

DENIS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DENIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DENIS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DENIS BERNARD.

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