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DENIS BOUCHACOURT

Active
Siren814 748 992Société civile71960 SOLUTRE-POUILLYCréée le 18 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 M€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 814 748 992, DENIS BOUCHACOURT est une société civile créée le 18 novembre 2015. Son siège social est situé Ld les Gerbeaux, 71960 Solutre-Pouilly. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. DENIS BOUCHACOURT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DENIS BOUCHACOURT

Dénomination
DENIS BOUCHACOURT
SIREN
814 748 992
SIRET (siège)
814 748 992 00017
N° TVA intracommunautaire
FR54814748992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 748 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 238 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
18 novembre 2015
Siège social
LD LES GERBEAUX , 71960, SOLUTRE-POUILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DENIS BOUCHACOURT

L'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles, soit par voie de fermage, de métayage, de mise à la disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toutes autres modalités, plus particulièrement s'appliquant aux vignobles et vins, à la culture de vignobles, la production de raisin, la vinification, l'élevage, le conditionnement et la vente, conformément aux usages agricoles, du vin produit par cette exploitation

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DENIS BOUCHACOURT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DENIS BOUCHACOURT

AB

AURORE BOUCHACOURT

Associé indéfiniment responsable

DB

DENIS BOUCHACOURT

Gérant

AB

ALEXIS BOUCHACOURT

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

SB

Sylvie nom d'usage : BOUCHACOURT BESSARD

Gérant · de novembre 2015 à janvier 2017

NB

n'est plus gérant BOUCHACOURT

BESSARD Sylvie nom d'usage · de janvier 2017 à janvier 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DENIS BOUCHACOURT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71960 SOLUTRE-POUILLYSiègeActif

    814 748 992 00017 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DENIS BOUCHACOURT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2017

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Comptes annuels de DENIS BOUCHACOURT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DENIS BOUCHACOURT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DENIS BOUCHACOURT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DENIS BOUCHACOURT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DENIS BOUCHACOURT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DENIS BOUCHACOURT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DENIS BOUCHACOURT

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

    BOUCHACOURT Aurore nom d'usage : BOUCHACOURT devient gérant. BOUCHACOURT Alexis nom d'usage : BOUCHACOURT devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    BESSARD Sylvie nom d'usage : BOUCHACOURT n'est plus gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    BOUCHACOURT Denis nom d'usage : BOUCHACOURT devient gérant

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-12-01

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2015

Marques déposées par DENIS BOUCHACOURT

DENIS BOUCHACOURT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CARDONUS REX

    N° 4469634 · Déposée le 18 juillet 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 18 juillet 2028

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DENIS BOUCHACOURT

Quel est le numéro SIREN de DENIS BOUCHACOURT ?

Le numéro SIREN de DENIS BOUCHACOURT est 814 748 992. Le SIRET de son siège social est 814 748 992 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54814748992.

Qui dirige DENIS BOUCHACOURT ?

DENIS BOUCHACOURT est dirigée par DENIS BOUCHACOURT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DENIS BOUCHACOURT ?

Le siège social de DENIS BOUCHACOURT est situé Ld les Gerbeaux, 71960 Solutre-Pouilly.

DENIS BOUCHACOURT est-elle toujours en activité ?

Oui, DENIS BOUCHACOURT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DENIS BOUCHACOURT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DENIS BOUCHACOURT.

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