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DENIS EMMANUEL

Active
Siren398 474 114Entrepreneur individuel10400 FERREUX-QUINCEYCréée le 01 octobre 1994

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DENIS EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1994, identifié par le SIREN 398 474 114. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue du Foulon, 10400 Ferreux-Quincey. DENIS EMMANUEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de DENIS EMMANUEL

Dénomination
DENIS EMMANUEL
SIREN
398 474 114
SIRET (siège)
398 474 114 00012
N° TVA intracommunautaire
FR77398474114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 474 114
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 octobre 1994
Siège social
7 RUE DU FOULON, 10400, FERREUX-QUINCEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DENIS EMMANUEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de DENIS EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10400 FERREUX-QUINCEYSiègeActif

    398 474 114 00012 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 6820B

Conformité de DENIS EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DENIS EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DENIS EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DENIS EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1994

Questions fréquentes sur DENIS EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DENIS EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DENIS EMMANUEL est 398 474 114. Le SIRET de son siège social est 398 474 114 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77398474114.

Où se situe le siège social de DENIS EMMANUEL ?

Le siège social de DENIS EMMANUEL est situé 7 rue du Foulon, 10400 Ferreux-Quincey.

DENIS EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DENIS EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DENIS EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DENIS EMMANUEL.

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