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DENIS PASCAL

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Siren402 526 578Entrepreneur individuel01300 BELLEYCréée le 02 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 526 578, DENIS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 2 octobre 1995. Son siège social est situé 418 Rte de Grand Champeillon, 01300 Belley. Son activité principale relève du code NAF 5520Z.

Fiche d'identité de DENIS PASCAL

Dénomination
DENIS PASCAL
SIREN
402 526 578
SIRET (siège)
402 526 578 00040
N° TVA intracommunautaire
FR71402526578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 526 578
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
02 octobre 1995
Siège social
418 RTE DE GRAND CHAMPEILLON, 01300, BELLEY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DENIS PASCAL

Location de chambres d'hôtes avec prestations para-hôtelières

Finances de DENIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DENIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DENIS PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01300 BELLEYSiègeActif

    402 526 578 00040 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 5520Z

  • 01260 RUFFIEUFermé

    402 526 578 00016 · ouvert le 02 octobre 1995 · NAF 552E

  • 01260 HAUT VALROMEYFermé

    402 526 578 00024 · ouvert le 10 janvier 2008 · NAF 9609Z

Documents juridiques de DENIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DENIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DENIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DENIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DENIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DENIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DENIS PASCAL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-10-10 · Début d'activité : 2022-10-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-22 · Début d'activité : 2008-01-10

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1995

Questions fréquentes sur DENIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DENIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DENIS PASCAL est 402 526 578. Le SIRET de son siège social est 402 526 578 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71402526578.

Où se situe le siège social de DENIS PASCAL ?

Le siège social de DENIS PASCAL est situé 418 Rte de Grand Champeillon, 01300 Belley.

DENIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DENIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DENIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DENIS PASCAL.

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