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DENIS PASCAL

Active
Siren402 889 877Entrepreneur individuel29720 PLOVANCréée le 01 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DENIS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1995, identifié par le SIREN 402 889 877. Son siège social est situé Ld Pontecroas, 29720 Plovan. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de DENIS PASCAL

Dénomination
DENIS PASCAL
SIREN
402 889 877
SIRET (siège)
402 889 877 00013
N° TVA intracommunautaire
FR76402889877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 889 877
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 octobre 1995
Siège social
LD PONTECROAS, 29720, PLOVAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DENIS PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DENIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DENIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DENIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29720 PLOVANSiègeActif

    402 889 877 00013 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 9003A

Documents juridiques de DENIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DENIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DENIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DENIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DENIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DENIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DENIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1995

Questions fréquentes sur DENIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DENIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DENIS PASCAL est 402 889 877. Le SIRET de son siège social est 402 889 877 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76402889877.

Où se situe le siège social de DENIS PASCAL ?

Le siège social de DENIS PASCAL est situé Ld Pontecroas, 29720 Plovan.

DENIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DENIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DENIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DENIS PASCAL.

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