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DENIS PASCAL

Active
Siren510 379 316Entrepreneur individuel66240 SAINT-ESTEVECréée le 02 février 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DENIS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 février 2009 sous le numéro SIREN 510 379 316. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des Aramons, 66240 Saint-Esteve. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de DENIS PASCAL

Dénomination
DENIS PASCAL
SIREN
510 379 316
SIRET (siège)
510 379 316 00027
N° TVA intracommunautaire
FR41510379316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 379 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
02 février 2009
Siège social
5 RUE DES ARAMONS, 66240, SAINT-ESTEVE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DENIS PASCAL

Vente à domicile

Finances de DENIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DENIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DENIS PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 66240 SAINT-ESTEVESiègeActif

    510 379 316 00027 · ouvert le 30 janvier 2013 · NAF 4799A

  • 66140 CANET-EN-ROUSSILLONFermé

    510 379 316 00019 · ouvert le 02 février 2009 · NAF 6831Z

Documents juridiques de DENIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DENIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DENIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DENIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DENIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DENIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DENIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2009

Questions fréquentes sur DENIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DENIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DENIS PASCAL est 510 379 316. Le SIRET de son siège social est 510 379 316 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41510379316.

Où se situe le siège social de DENIS PASCAL ?

Le siège social de DENIS PASCAL est situé 5 rue des Aramons, 66240 Saint-Esteve.

DENIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DENIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DENIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DENIS PASCAL.

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