Checkers

DENISOT PIERRE

Active
Siren312 934 771Entrepreneur individuel25170 CHEVIGNEY SUR L'OGNONCréée le 01 janvier 1978
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DENISOT PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 312 934 771. Son siège social est situé à Chevigney sur l'Ognon (25170). Elle est rattachée au code d'activité NAF 602L.

Fiche d'identité de DENISOT PIERRE

Dénomination
DENISOT PIERRE
SIREN
312 934 771
SIRET (siège)
312 934 771 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10312934771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 934 771
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
602L
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
25170, CHEVIGNEY SUR L'OGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DENISOT PIERRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de DENISOT PIERRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25170 CHEVIGNEY SUR L'OGNONSiègeFermé

    312 934 771 00014 · NAF 602L

Conformité de DENISOT PIERRE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DENISOT PIERRE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 26 octobre 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 26 octobre 2009 · publié le 11 novembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de DENISOT PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DENISOT PIERRE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 26 octobre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur DENISOT PIERRE

Quel est le numéro SIREN de DENISOT PIERRE ?

Le numéro SIREN de DENISOT PIERRE est 312 934 771. Le SIRET de son siège social est 312 934 771 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10312934771.

Où se situe le siège social de DENISOT PIERRE ?

Le siège social de DENISOT PIERRE est situé à Chevigney sur l'Ognon (25170).

DENISOT PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DENISOT PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DENISOT PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. DENISOT PIERRE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 26 octobre 2009 pour insuffisance d'actif.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Chevigney sur l'Ognon

Toutes les entreprises à Chevigney sur l'Ognon