DENIZE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 903 591 196, DENIZE est une société civile créée le 28 septembre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Imp des Jouveaux, 27310 Saint-Ouen-de-Thouberville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTOPHE DENIZE, gérant.
Fiche d'identité de DENIZE
INSEE- Dénomination
- DENIZE
- SIREN
- 903 591 196
- SIRET (siège)
- 903 591 196 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR57903591196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 591 196
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 septembre 2021
- Siège social
- 7 IMP DES JOUVEAUX, 27310, SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DENIZE
L'acquisition de tous terrains ainsi que l'édification de toutes constructions sur ces terrains l'acquisition, l'aménagement, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis l'acquisition et la gestion de tous droits immobiliers l'aliénation de ceux de ces immeubles et/ou droits immobiliers inutiles à la société au moyen de vente, échange ou apport en société l'acquisition par tous moyens et la gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières, cotées ou non cotées, ainsi que de parts sociales, parts d'intérêts, droits mobiliers ou immobiliers, à l'exclusion des parts de sociétés en nom collectif.
Finances de DENIZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DENIZE
INSEEÉtablissements de DENIZE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27310 SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLESiègeActif
903 591 196 00014 · ouvert le 27 septembre 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de DENIZE
INPIComptes annuels de DENIZE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DENIZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DENIZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DENIZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent DENIZE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, chambre Sécurité sociale
Décision du 30 juillet 2026 · N° 23/00132
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Cour d'appel, chambre Sécurité sociale
Décision du 30 juillet 2026 · N° 23/00529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sécurité sociale
Décision du 30 juillet 2026 · N° 23/00131
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sécurité sociale
Décision du 30 juillet 2026 · N° 23/00595
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 juillet 2026 · N° 25/00219
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 juillet 2026 · N° 25/00191
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 16 juillet 2026 · N° 24/03223
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/03079
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch.protection sociale 4-7
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/02146
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 29 juin 2026 · N° 24/00549
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 29 juin 2026 · N° 24/00164
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00153
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 18 juin 2026 · N° 24/03274
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre
Décision du 16 juin 2026 · N° 23/03610
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 juin 2026 · N° 24/00259
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 11 juin 2026 · N° 23/00215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 11 juin 2026 · N° 23/00216
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 10 juin 2026 · N° 24/02966
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 08 juin 2026 · N° 23/00982
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne la liquidation d'une astreinte
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 03 juin 2026 · N° 26/52307
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 01 juin 2026 · N° 24/00601
- Lire la décision sur courdecassation.frPôle social - Ordonne une nouvelle expertise médicale
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 01 juin 2026 · N° 24/00722
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 29 mai 2026 · N° 23/00290
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Cour d'appel, chambre Sécurité sociale
Décision du 28 mai 2026 · N° 23/00083
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Cour d'appel, chambre Sécurité sociale
Décision du 28 mai 2026 · N° 23/00074
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 28 mai 2026 · N° 21/15172
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/00702
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 26 mai 2026 · N° 24/01606
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Cour d'appel, 5e chambre Pole social
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/01135
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 13 mai 2026 · N° 24/11629
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 12 mai 2026 · N° 20/00958
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 07 mai 2026 · N° 24/00408
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 1
Décision du 07 mai 2026 · N° 23/00139
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, serv. contentieux social
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/00765
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Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 06 mai 2026 · N° 23/04420
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Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 06 mai 2026 · N° 23/03971
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Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 06 mai 2026 · N° 23/04414
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Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 06 mai 2026 · N° 23/04416
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Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 06 mai 2026 · N° 23/04417
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Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 06 mai 2026 · N° 23/04418
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Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 06 mai 2026 · N° 23/04419
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 05 mai 2026 · N° 24/01594
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 04 mai 2026 · N° 25/00354
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 30 avril 2026 · N° 23/01059
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 avril 2026 · N° 24/00258
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 avril 2026 · N° 24/00396
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/00559
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 avril 2026 · N° 24/00397
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 10 avril 2026 · N° 21/13733
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/00412
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/00274
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 08 avril 2026 · N° 23/03542
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 08 avril 2026 · N° 23/03545
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 08 avril 2026 · N° 23/03593
- Lire la décision sur courdecassation.frConsultation
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 08 avril 2026 · N° 22/00186
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 08 avril 2026 · N° 22/00187
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 07 avril 2026 · N° 26/00064
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/00140
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 02 avril 2026 · N° 23/03072
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Cour d'appel, ch.protection sociale 4-7
Décision du 02 avril 2026 · N° 24/03664
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 01 avril 2026 · N° 23/03538
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 01 avril 2026 · N° 23/03969
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 01 avril 2026 · N° 23/03970
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 01 avril 2026 · N° 23/02676
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 01 avril 2026 · N° 23/02791
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 30 mars 2026 · N° 25/00230
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 26 mars 2026 · N° 24/00374
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/01474
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/02136
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/01617
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Cour d'appel, ch.protection sociale 4-7
Décision du 22 janvier 2026 · N° 24/02880
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 19 janvier 2026 · N° 24/01028
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch.protection sociale 4-7
Décision du 15 janvier 2026 · N° 23/00836
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Cour d'appel, ch.protection sociale 4-7
Décision du 15 janvier 2026 · N° 24/01172
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 18 décembre 2025 · N° 23/12195
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/00092
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/00094
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 décembre 2025 · N° 24/00449
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 02 décembre 2025 · N° 19/01665
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 02 décembre 2025 · N° 19/01631
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 02 décembre 2025 · N° 19/01619
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 02 décembre 2025 · N° 19/01570
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 02 décembre 2025 · N° 19/01671
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 02 décembre 2025 · N° 19/01672
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 02 décembre 2025 · N° 19/01622
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sécurité sociale
Décision du 27 novembre 2025 · N° 22/00585
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 17 novembre 2025 · N° 25/00100
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 17 novembre 2025 · N° 24/00515
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 14 novembre 2025 · N° 24/00746
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Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 29 septembre 2025 · N° 24/11629
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Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 25 septembre 2025 · N° 19/01934
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Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 25 septembre 2025 · N° 19/06948
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 25 septembre 2025 · N° 19/01705
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 25 septembre 2025 · N° 19/06939
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Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 25 septembre 2025 · N° 19/01708
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Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 25 septembre 2025 · N° 19/06947
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Cour d'appel, ch.protection sociale 4-7
Décision du 18 septembre 2025 · N° 24/01974
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Cour d'appel, ch.protection sociale 4-7
Décision du 18 septembre 2025 · N° 24/02025
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Cour d'appel, chambre Sécurité Sociale
Décision du 08 juillet 2025 · N° 24/03318
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Cour d'appel, chambre Sécurité Sociale
Décision du 08 juillet 2025 · N° 24/03320
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Décision du 03 juillet 2025 · N° 24/01797
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 23 juin 2025 · N° 23/00456
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Décision du 19 juin 2025 · N° 2024F02473
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Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 28 mai 2025 · N° 21/15172
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Décision du 22 mai 2025 · N° 19/13868
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 19 mai 2025 · N° 24/00687
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Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 14 mai 2025 · N° 22/12274
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Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 12 mai 2025 · N° 24/03591
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 12 mai 2025 · N° 24/03602
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 12 mai 2025 · N° 24/03610
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 23 avril 2025 · N° 19/01225
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch.protection sociale 4-7
Décision du 27 mars 2025 · N° 24/00669
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 04 mars 2025 · N° 19/01633
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 04 mars 2025 · N° 19/01516
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 04 mars 2025 · N° 19/01622
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Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 04 mars 2025 · N° 19/01628
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Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 04 mars 2025 · N° 19/01570
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Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 04 mars 2025 · N° 19/01571
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Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 04 mars 2025 · N° 19/01631
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Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 04 mars 2025 · N° 19/01619
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 27 février 2025 · N° 23/00483
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 27 février 2025 · N° 23/00484
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Tribunal judiciaire, cTX TECHNIQUE
Décision du 11 février 2025 · N° 23/01023
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 24 janvier 2025 · N° 24/00690
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Cour d'appel, chambre Sécurité Sociale
Décision du 21 janvier 2025 · N° 24/00892
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Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 07 janvier 2025 · N° 19/01518
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Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 07 janvier 2025 · N° 19/01618
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Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 07 janvier 2025 · N° 19/01514
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 16 décembre 2024 · N° 23/01061
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 16 décembre 2024 · N° 24/00331
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Décision du 16 décembre 2024 · N° 23/01616
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Décision du 16 décembre 2024 · N° 23/00416
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Décision du 12 décembre 2024 · N° 23/01092
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Décision du 12 décembre 2024 · N° 23/01021
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Décision du 09 décembre 2024 · N° 24/00333
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Décision du 04 décembre 2024 · N° 19/07540
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Décision du 02 décembre 2024 · N° 23/12263
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 29 novembre 2024 · N° 23/00005
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Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 27 novembre 2024 · N° 23/12195
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 25 novembre 2024 · N° 24/00626
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 21 novembre 2024 · N° 23/01093
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Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 20 novembre 2024 · N° 09/05079
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 30 octobre 2024 · N° 23/00126
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Cour d'appel, ch.protection sociale 4-7
Décision du 03 octobre 2024 · N° 23/01380
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Décision du 23 septembre 2024 · N° 22/00126
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 23 septembre 2024 · N° 22/00645
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 23 septembre 2024 · N° 22/00646
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 16 septembre 2024 · N° 23/00209
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 12 septembre 2024 · N° 22/00639
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Décision du 12 septembre 2024 · N° 22/01498
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Cour d'appel, ch.protection sociale 4-7
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Cour d'appel, ch.protection sociale 4-7
Décision du 30 mai 2024 · N° 23/00773
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Décision du 28 mai 2024 · N° 22/01360
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 28 mai 2024 · N° 23/01611
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Décision du 28 mai 2024 · N° 23/01154
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
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Décision du 29 avril 2024 · N° 22/12274
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
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Décision du 20 mars 2024 · N° 23/12195
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Décision du 05 mars 2024 · N° 19/07540
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DENIZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DENIZE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-09-27
- création
Date d'effet : 28 septembre 2021
Questions fréquentes sur DENIZE
Quel est le numéro SIREN de DENIZE ?
Le numéro SIREN de DENIZE est 903 591 196. Le SIRET de son siège social est 903 591 196 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57903591196.
Qui dirige DENIZE ?
DENIZE est dirigée par CHRISTOPHE DENIZE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DENIZE ?
Le siège social de DENIZE est situé 7 Imp des Jouveaux, 27310 Saint-Ouen-de-Thouberville.
DENIZE est-elle toujours en activité ?
Oui, DENIZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DENIZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DENIZE.
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