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DENOTE

Active
Siren391 629 748SARL75011 PARIS 11Créée le 02 juin 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions32 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

DENOTE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juin 1998, identifiée par le SIREN 391 629 748. Le siège social de l'entreprise se trouve 277 rue du Fbg St Antoine, 75011 Paris 11. Son activité principale relève du code NAF 7410Z. Elle est dirigée par FELICIEN Brochard, gérant.

Fiche d'identité de DENOTE

Dénomination
DENOTE
SIREN
391 629 748
SIRET (siège)
391 629 748 00040
N° TVA intracommunautaire
FR36391629748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 629 748
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622 €
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
02 juin 1998
Siège social
277 RUE DU FBG ST ANTOINE, 75011, PARIS 11
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DENOTE

ARCHITECTURE D'INTERIEURE ET DESIGN

Finances de DENOTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DENOTE

FB

FELICIEN Brochard

Gérant

En poste depuis mai 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2011

LC

LUC CREMADES

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DENOTE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 75011 PARIS 11SiègeActif

    391 629 748 00040 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 7410Z

  • 78000 VERSAILLESFermé

    391 629 748 00016 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 742A

  • 78170 LA CELLE-SAINT-CLOUDFermé

    391 629 748 00024 · ouvert le 08 octobre 1995 · NAF 742A

  • 75015 PARISFermé

    391 629 748 00032 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DENOTE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 02 juin 1998

  • Acte

Dépôt du 05 mai 1998

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du 28 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de DENOTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DENOTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DENOTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DENOTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

32 décisions de justice publiées en open data mentionnent DENOTE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DENOTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DENOTE

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    nomination du Gérant : Brochard, Félicien

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 1998

Questions fréquentes sur DENOTE

Quel est le numéro SIREN de DENOTE ?

Le numéro SIREN de DENOTE est 391 629 748. Le SIRET de son siège social est 391 629 748 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36391629748.

Qui dirige DENOTE ?

DENOTE est dirigée par FELICIEN Brochard, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DENOTE ?

Le siège social de DENOTE est situé 277 rue du Fbg St Antoine, 75011 Paris 11.

DENOTE est-elle toujours en activité ?

Oui, DENOTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DENOTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DENOTE.

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