DENOUAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
DENOUAL est une société civile immatriculée le 2 juillet 1991 sous le numéro SIREN 382 294 825. Son siège social est situé 60 Les Rallais, 35420 La Bazouge du Desert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. FRANCOIS DENOUAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DENOUAL
INSEE- Dénomination
- DENOUAL
- SIREN
- 382 294 825
- SIRET (siège)
- 382 294 825 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR40382294825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 294 825
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 02 juillet 1991
- Siège social
- 60 LES RALLAIS , 35420, LA BAZOUGE DU DESERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DENOUAL
activité agricole
Finances de DENOUAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DENOUAL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 février 2022
DE LA SOUETTE
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 février 2022
Anciens dirigeants (1)
Chantal Angèle Marie-Noella modification le 28 Octobre 2015 Gérant : DENOUAL Francois ROUSSEL
Gérant · de novembre 2015 à février 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DENOUAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35420 LA BAZOUGE DU DESERTSiègeActif
382 294 825 00015 · ouvert le 01 février 1991 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DENOUAL
INPIComptes annuels de DENOUAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DENOUAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DENOUAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DENOUAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DENOUAL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 1
Décision du 06 août 2026 · N° 22/05758
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, pROCEDURES GRACIEUSES
Décision du 15 juin 2026 · N° 25/01808
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 12 décembre 2025 · N° 25/00545
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF AVRANCHES
Décision du 13 juin 2025 · N° 24/00677
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DENOUAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DENOUAL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DENOUAL Francois, Clément, Jean-Baptiste ; Associé indéfiniment responsable : DE LA SOUETTE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Gérant : ROUSSEL Chantal Angèle Marie-Noella modification le 28 Octobre 2015 Gérant : DENOUAL Francois
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Gérant : DENOUAL Clément Jean Eugène Marie Gérant : ROUSSEL Chantal Angèle Marie-Noella Gérant : DENOUAL Francois
- création
Date d'effet : 02 juillet 1991
Questions fréquentes sur DENOUAL
Quel est le numéro SIREN de DENOUAL ?
Le numéro SIREN de DENOUAL est 382 294 825. Le SIRET de son siège social est 382 294 825 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40382294825.
Qui dirige DENOUAL ?
DENOUAL est dirigée par FRANCOIS DENOUAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DENOUAL ?
Le siège social de DENOUAL est situé 60 Les Rallais, 35420 La Bazouge du Desert.
DENOUAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DENOUAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DENOUAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DENOUAL.
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