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DENOYELLE MARC

Active
Siren430 366 559Entrepreneur individuel85220 L'AIGUILLON-SUR-VIECréée le 17 avril 2000

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

DENOYELLE MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 avril 2000 sous le numéro SIREN 430 366 559. Elle est domiciliée 18 rue des Fiefs, 85220 L'Aiguillon-sur-Vie. DENOYELLE MARC relève du secteur travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).

Fiche d'identité de DENOYELLE MARC

Dénomination
DENOYELLE MARC
SIREN
430 366 559
SIRET (siège)
430 366 559 00036
N° TVA intracommunautaire
FR07430366559Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 366 559
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
17 avril 2000
Siège social
18 RUE DES FIEFS, 85220, L'AIGUILLON-SUR-VIE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DENOYELLE MARC

Travaux de menuiserie bois et PVC

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Établissements de DENOYELLE MARC

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 85220 L'AIGUILLON-SUR-VIESiègeFermé

    430 366 559 00036 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 4332A

  • 85220 L'AIGUILLON-SUR-VIEFermé

    430 366 559 00010 · ouvert le 17 avril 2000 · NAF 454C

  • 85220 L'AIGUILLON-SUR-VIEFermé

    430 366 559 00028 · ouvert le 21 août 2000 · NAF 4332A

Conformité de DENOYELLE MARC

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DENOYELLE MARC. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 09 juillet 2014 ; liquidation judiciaire prononcée le 03 septembre 2014. Clôturée le 18 novembre 2015 pour insuffisance d'actif.

5 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 18 novembre 2015 · publié le 12 avril 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 05 décembre 2014 · publié le 15 janvier 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 20 novembre 2014 · publié le 16 décembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 03 septembre 2014 · publié le 21 septembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Dolley-Collet prise en la personne de Maître Olivier Collet 72 Boulevard Aristide BRIAND CS 50011 85000 La Roche-sur-Yon.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 09 juillet 2014 · publié le 27 juillet 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire désignant mandataire judiciaire SCP Dolley-Collet prise en la personne de Maître Olivier Collet 72 Boulevard Aristide BRIAND CS 50011 85000 La Roche-sur-Yon. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de DENOYELLE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DENOYELLE MARC

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 18 novembre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 5 décembre 2014 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 20 novembre 2014 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 3 septembre 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Dolley-Collet prise en la personne de Maître Olivier Collet 72 Boulevard Aristide BRIAND CS 50011 85000 La Roche-sur-Yon.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 9 juillet 2014 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire désignant mandataire judiciaire SCP Dolley-Collet prise en la personne de Maître Olivier Collet 72 Boulevard Aristide BRIAND CS 50011 85000 La Roche-sur-Yon. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2000

Questions fréquentes sur DENOYELLE MARC

Quel est le numéro SIREN de DENOYELLE MARC ?

Le numéro SIREN de DENOYELLE MARC est 430 366 559. Le SIRET de son siège social est 430 366 559 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07430366559.

Où se situe le siège social de DENOYELLE MARC ?

Le siège social de DENOYELLE MARC est situé 18 rue des Fiefs, 85220 L'Aiguillon-sur-Vie.

DENOYELLE MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DENOYELLE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DENOYELLE MARC est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. DENOYELLE MARC a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 18 novembre 2015 pour insuffisance d'actif.