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DENOYER

Active
Siren791 960 586SCI87210 LA BAZEUGECréée le 21 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DENOYER est une SCI immatriculée le 21 mars 2013 sous le numéro SIREN 791 960 586. Son siège social est situé La Dauge, 87210 La Bazeuge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. PHILIPPE DENOYER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DENOYER

Dénomination
DENOYER
SIREN
791 960 586
SIRET (siège)
791 960 586 00018
N° TVA intracommunautaire
FR48791960586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 960 586
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 mars 2013
Siège social
LA DAUGE, 87210, LA BAZEUGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DENOYER

Location de logements

Finances de DENOYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DENOYER

PD

PHILIPPE DENOYER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mars 2013) · 13 ans

MD

MAXIME DENOYER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mars 2013) · 13 ans

ID

ISABELLE DUCOURTIOUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mars 2013) · 13 ans

Établissements de DENOYER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 87210 LA BAZEUGESiègeActif

    791 960 586 00018 · ouvert le 18 mars 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de DENOYER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de DENOYER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DENOYER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DENOYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DENOYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DENOYER. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DENOYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DENOYER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-21 · Début d'activité : 2013-03-18

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2013

Questions fréquentes sur DENOYER

Quel est le numéro SIREN de DENOYER ?

Le numéro SIREN de DENOYER est 791 960 586. Le SIRET de son siège social est 791 960 586 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48791960586.

Qui dirige DENOYER ?

DENOYER est dirigée par PHILIPPE DENOYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DENOYER ?

Le siège social de DENOYER est situé La Dauge, 87210 La Bazeuge.

DENOYER est-elle toujours en activité ?

Oui, DENOYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DENOYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DENOYER.

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