DENOYER CAROLINE

Active

Siren477 613 442Entrepreneur individuel01480 JASSANS-RIOTTIERCréée le 01 juillet 2004

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DENOYER CAROLINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2004 sous le numéro SIREN 477 613 442. Son siège social est situé 49 All des Coquelicots, 01480 Jassans-Riottier. DENOYER CAROLINE relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de DENOYER CAROLINE

INSEE

Dénomination: DENOYER CAROLINE
SIREN: 477 613 442
SIRET (siège): 477 613 442 00037
N° TVA intracommunautaire: FR85477613442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 477 613 442
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z - Activités d'architecture
Date de création: 01 juillet 2004
Siège social: 49 ALL DES COQUELICOTS, 01480, JASSANS-RIOTTIER
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DENOYER CAROLINE

Activités d'architecture

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Établissements de DENOYER CAROLINE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

01480 JASSANS-RIOTTIERSiègeActif
477 613 442 00037 · ouvert le 10 avril 2014 · NAF 7111Z
69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé
477 613 442 00011 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 748K

Conformité de DENOYER CAROLINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DENOYER CAROLINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DENOYER CAROLINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DENOYER CAROLINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2004

Questions fréquentes sur DENOYER CAROLINE

Quel est le numéro SIREN de DENOYER CAROLINE ?

Le numéro SIREN de DENOYER CAROLINE est 477 613 442. Le SIRET de son siège social est 477 613 442 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85477613442.

Où se situe le siège social de DENOYER CAROLINE ?

Le siège social de DENOYER CAROLINE est situé 49 All des Coquelicots, 01480 Jassans-Riottier.