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497 976 035

Active
Siren497 976 035Entrepreneur individuel ScionzierCréée le 24 décembre 2025

1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Documents

Fiche d'identité de 497 976 035

Dénomination
497 976 035
SIREN
497 976 035
SIRET (siège)
497 976 035 00038
N° TVA intracommunautaire
FR77497976035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 976 035
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Date de création
24 décembre 2025
Siège social
Scionzier
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 497 976 035

Fabrication d'objets divers en textile

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 497 976 035

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 497 976 035

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ScionzierSiègeActif

    497 976 035 00038 · ouvert le 20 novembre 2025 · NAF 1392Z

Documents juridiques de 497 976 035

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 20 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 497 976 035

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 497 976 035. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 497 976 035 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 497 976 035

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 décembre 2025