DENVER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 982 328 247, DENVER est une SAS créée le 18 décembre 2023. Elle est domiciliée 9 Rte d'Albi, 31200 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. Elle est dirigée par Belghit BELGHITI, président de sas.
Fiche d'identité de DENVER
INSEE- Dénomination
- DENVER
- SIREN
- 982 328 247
- SIRET (siège)
- 982 328 247 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR11982328247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 328 247
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 18 décembre 2023
- Siège social
- 9 RTE D'ALBI, 31200, TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DENVER
La création, l'acquisition, l'exploitation, la vente, la prise à bail, la mise en location de tous établissements de restaurant, brasserie, bar, traiteur, laboratoire de cuisine, préparation et vente de plats cuisinés, vente de restauration, boissons sur place et à emporter, bar, salon de thé, glacier, épicerie fine, herboristerie, cabaret, dancing, hébergement, hôtel, camping, SPA et centre de bien-être. L'organisation de congrès, séminaires, mariages, cérémonies, spectacles et événements. L'organisation de cours de cuisine et de pâtisserie.
Finances de DENVER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DENVER
INSEEÉtablissements de DENVER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31200 TOULOUSESiègeActif
982 328 247 00027 · ouvert le 05 avril 2024 · NAF 5610A
- 31100 TOULOUSEFermé
982 328 247 00019 · ouvert le 06 décembre 2023 · NAF 7010Z
Documents juridiques de DENVER
INPIComptes annuels de DENVER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DENVER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DENVER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DENVER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent DENVER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 03 août 2026 · N° 2026014234
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 2
Décision du 27 avril 2026 · N° 23/00133
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 mai 2023 · N° 21-21.206
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 18 mai 2017 · N° 16-81.575
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 14 janvier 2011 · N° 09/19057
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 juillet 1997 · N° 95-15.287
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 février 1993 · N° 90-21.514
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 mai 1990 · N° 88-15.855
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DENVER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DENVER
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Début d'activité : 2024-04-05
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 18 décembre 2023
Questions fréquentes sur DENVER
Quel est le numéro SIREN de DENVER ?
Le numéro SIREN de DENVER est 982 328 247. Le SIRET de son siège social est 982 328 247 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11982328247.
Qui dirige DENVER ?
DENVER est dirigée par Belghit BELGHITI, président de sas.
Où se situe le siège social de DENVER ?
Le siège social de DENVER est situé 9 Rte d'Albi, 31200 Toulouse.
DENVER est-elle toujours en activité ?
Oui, DENVER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DENVER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DENVER.
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