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DEOTTE NOEL

Active
Siren410 179 675Entrepreneur individuel89740 ARTHONNAYCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEOTTE NOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1980, identifié par le SIREN 410 179 675. Son siège social est situé à Arthonnay (89740). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEOTTE NOEL

Dénomination
DEOTTE NOEL
SIREN
410 179 675
SIRET (siège)
410 179 675 00013
N° TVA intracommunautaire
FR44410179675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 179 675
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
89740, ARTHONNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEOTTE NOEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEOTTE NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEOTTE NOEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEOTTE NOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89740 ARTHONNAYSiègeActif

    410 179 675 00013 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DEOTTE NOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEOTTE NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEOTTE NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEOTTE NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEOTTE NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEOTTE NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEOTTE NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur DEOTTE NOEL

Quel est le numéro SIREN de DEOTTE NOEL ?

Le numéro SIREN de DEOTTE NOEL est 410 179 675. Le SIRET de son siège social est 410 179 675 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44410179675.

Où se situe le siège social de DEOTTE NOEL ?

Le siège social de DEOTTE NOEL est situé 89740 Arthonnay.

DEOTTE NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEOTTE NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEOTTE NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEOTTE NOEL.

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