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DEPAEPE NC

Active
Siren949 144 513SAS25660 SaôneCréée le 21 février 2023

2511Z · Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Documents
Capital social
100 k€

DEPAEPE NC est une SAS immatriculée le 21 février 2023 sous le numéro SIREN 949 144 513. Elle est domiciliée 40 AV de la Gare, 25660 Saône. Elle exerce une activité de fabrication de structures métalliques et de parties de structures (code NAF 2511Z). La direction est assurée par ELMERSYS en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de DEPAEPE NC

Dénomination
DEPAEPE NC
SIREN
949 144 513
SIRET (siège)
949 144 513 00049
N° TVA intracommunautaire
FR06949144513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 144 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
2511Z - Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Date de création
21 février 2023
Siège social
40 AV de la Gare, 25660, Saône
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de DEPAEPE NC

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de DEPAEPE NC

- La fabrication, la transformation, la réparation, l'achat et la vente de tous matériels, pièces détachées, produits et accessoires pour toutes utilisations industrielles ;

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DEPAEPE NC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DEPAEPE NC

E

ELMERSYS

Président de SAS

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 15 juillet 2025

Anciens dirigeants (1)

GC

GROUP CIBEST

Président · de février 2023 à juillet 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DEPAEPE NC

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 25660 SaôneSiègeActif

    949 144 513 00049 · ouvert le 28 mai 2025 · NAF 2511Z

  • 78190 TrappesActif

    949 144 513 00056 · ouvert le 04 septembre 2024 · NAF 2630Z

  • 25000 BesançonFermé

    949 144 513 00015 · ouvert le 14 février 2023 · NAF 2511Z

  • 91810 VERT-LE-GRANDFermé

    949 144 513 00023 · ouvert le 14 février 2023 · NAF 2630Z

  • 78990 ÉlancourtFermé

    949 144 513 00031 · ouvert le 04 septembre 2024 · NAF 2630Z

Documents juridiques de DEPAEPE NC

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2023

  • Acte

Dépôt du 16 février 2023

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de DEPAEPE NC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPAEPE NC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DEPAEPE NC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEPAEPE NC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEPAEPE NC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Président : ELMERSYS

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-02-21 · Début d'activité : 2023-02-14

  1. création

Questions fréquentes sur DEPAEPE NC

Quel est le numéro SIREN de DEPAEPE NC ?

Le numéro SIREN de DEPAEPE NC est 949 144 513. Le SIRET de son siège social est 949 144 513 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06949144513.

Qui dirige DEPAEPE NC ?

DEPAEPE NC est dirigée par ELMERSYS, président de sas.

Où se situe le siège social de DEPAEPE NC ?

Le siège social de DEPAEPE NC est situé 40 AV de la Gare, 25660 Saône.

DEPAEPE NC est-elle toujours en activité ?

Oui, DEPAEPE NC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEPAEPE NC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEPAEPE NC.