DEPAEPE NC
Active2511Z · Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
- Capital social
- 100 k€
DEPAEPE NC est une SAS immatriculée le 21 février 2023 sous le numéro SIREN 949 144 513. Elle est domiciliée 40 AV de la Gare, 25660 Saône. Elle exerce une activité de fabrication de structures métalliques et de parties de structures (code NAF 2511Z). La direction est assurée par ELMERSYS en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de DEPAEPE NC
INSEE- Dénomination
- DEPAEPE NC
- SIREN
- 949 144 513
- SIRET (siège)
- 949 144 513 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR06949144513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 144 513
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 2511Z - Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
- Date de création
- 21 février 2023
- Siège social
- 40 AV de la Gare, 25660, Saône
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de DEPAEPE NC
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de DEPAEPE NC
- La fabrication, la transformation, la réparation, l'achat et la vente de tous matériels, pièces détachées, produits et accessoires pour toutes utilisations industrielles ;
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Finances de DEPAEPE NC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEPAEPE NC
INSEEBODACCELMERSYS
Président de SAS
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 15 juillet 2025
Anciens dirigeants (1)
Président · de février 2023 à juillet 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DEPAEPE NC
INSEE5 établissements, dont 2 en activité.
- 25660 SaôneSiègeActif
949 144 513 00049 · ouvert le 28 mai 2025 · NAF 2511Z
- 78190 TrappesActif
949 144 513 00056 · ouvert le 04 septembre 2024 · NAF 2630Z
- 25000 BesançonFermé
949 144 513 00015 · ouvert le 14 février 2023 · NAF 2511Z
- 91810 VERT-LE-GRANDFermé
949 144 513 00023 · ouvert le 14 février 2023 · NAF 2630Z
- 78990 ÉlancourtFermé
949 144 513 00031 · ouvert le 04 septembre 2024 · NAF 2630Z
Documents juridiques de DEPAEPE NC
INPIConformité de DEPAEPE NC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPAEPE NC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DEPAEPE NC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DEPAEPE NC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEPAEPE NC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Président : ELMERSYS
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-02-21 · Début d'activité : 2023-02-14
- création
Questions fréquentes sur DEPAEPE NC
Quel est le numéro SIREN de DEPAEPE NC ?
Le numéro SIREN de DEPAEPE NC est 949 144 513. Le SIRET de son siège social est 949 144 513 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06949144513.
Qui dirige DEPAEPE NC ?
DEPAEPE NC est dirigée par ELMERSYS, président de sas.
Où se situe le siège social de DEPAEPE NC ?
Le siège social de DEPAEPE NC est situé 40 AV de la Gare, 25660 Saône.
DEPAEPE NC est-elle toujours en activité ?
Oui, DEPAEPE NC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEPAEPE NC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEPAEPE NC.
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