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DEPAGNE PASCAL

Active
Siren383 509 031Entrepreneur individuel22430 ERQUYCréée le 01 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEPAGNE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 509 031. Elle est domiciliée Caroual, 22430 Erquy. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEPAGNE PASCAL

Dénomination
DEPAGNE PASCAL
SIREN
383 509 031
SIRET (siège)
383 509 031 00019
N° TVA intracommunautaire
FR17383509031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 509 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 octobre 1991
Siège social
CAROUAL, 22430, ERQUY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEPAGNE PASCAL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEPAGNE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEPAGNE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEPAGNE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22430 ERQUYSiègeActif

    383 509 031 00019 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DEPAGNE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEPAGNE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEPAGNE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEPAGNE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPAGNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEPAGNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEPAGNE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur DEPAGNE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEPAGNE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEPAGNE PASCAL est 383 509 031. Le SIRET de son siège social est 383 509 031 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17383509031.

Où se situe le siège social de DEPAGNE PASCAL ?

Le siège social de DEPAGNE PASCAL est situé Caroual, 22430 Erquy.

DEPAGNE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEPAGNE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEPAGNE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEPAGNE PASCAL.

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