DEPARTMENT 66
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 10,0 k€
DEPARTMENT 66 est une société civile immatriculée le 24 octobre 2008 sous le numéro SIREN 508 699 352. Son siège social est situé Rte de Cucugnan Serre Roumani, 66460 Maury. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par DAVID PHINNEY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DEPARTMENT 66
INSEE- Dénomination
- DEPARTMENT 66
- SIREN
- 508 699 352
- SIRET (siège)
- 508 699 352 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR75508699352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 699 352
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 10 010 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 24 octobre 2008
- Siège social
- RTE DE CUCUGNAN SERRE ROUMANI, 66460, MAURY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEPARTMENT 66
Viticulture
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Finances de DEPARTMENT 66
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEPARTMENT 66
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 février 2011
DAVE PHINNEY LLC
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DEPARTMENT 66
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 66460 MAURYSiègeActif
508 699 352 00029 · ouvert le 30 septembre 2010 · NAF 0121Z
- 66460 MAURYFermé
508 699 352 00011 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DEPARTMENT 66
INPIConformité de DEPARTMENT 66
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPARTMENT 66. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DEPARTMENT 66 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DEPARTMENT 66 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEPARTMENT 66
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 octobre 2008
Marques déposées par DEPARTMENT 66
INPIDEPARTMENT 66 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeFALLING BLUE
N° 4909144 · Déposée le 28 octobre 2022 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 28 octobre 2032
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur DEPARTMENT 66
Quel est le numéro SIREN de DEPARTMENT 66 ?
Le numéro SIREN de DEPARTMENT 66 est 508 699 352. Le SIRET de son siège social est 508 699 352 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75508699352.
Qui dirige DEPARTMENT 66 ?
DEPARTMENT 66 est dirigée par DAVID PHINNEY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DEPARTMENT 66 ?
Le siège social de DEPARTMENT 66 est situé Rte de Cucugnan Serre Roumani, 66460 Maury.
DEPARTMENT 66 est-elle toujours en activité ?
Oui, DEPARTMENT 66 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEPARTMENT 66 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEPARTMENT 66.
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