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DEPATY MICHAEL

Active
Siren503 875 767Entrepreneur individuel58470 MAGNY COURSCréée le 05 mai 2008

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DEPATY MICHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 mai 2008 sous le numéro SIREN 503 875 767. Le siège social de l'entreprise se trouve Champ de la Grange, 58470 Magny cours. DEPATY MICHAEL relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de DEPATY MICHAEL

Dénomination
DEPATY MICHAEL
SIREN
503 875 767
SIRET (siège)
503 875 767 00017
N° TVA intracommunautaire
FR71503875767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 875 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
05 mai 2008
Siège social
CHAMP DE LA GRANGE, 58470, MAGNY COURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEPATY MICHAEL

Elevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de DEPATY MICHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58470 MAGNY COURSSiègeActif

    503 875 767 00017 · ouvert le 05 mai 2008 · NAF 0142Z

Conformité de DEPATY MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPATY MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEPATY MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEPATY MICHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 2008

Questions fréquentes sur DEPATY MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de DEPATY MICHAEL ?

Le numéro SIREN de DEPATY MICHAEL est 503 875 767. Le SIRET de son siège social est 503 875 767 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71503875767.

Où se situe le siège social de DEPATY MICHAEL ?

Le siège social de DEPATY MICHAEL est situé Champ de la Grange, 58470 Magny cours.

DEPATY MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEPATY MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEPATY MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEPATY MICHAEL.

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