DEPAUL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 492 204 649, DEPAUL est une 6540 créée le 2 octobre 2006. Son siège social est situé 6 B Che de Saint-Forget, 78460 Choisel. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN THIRIFAYS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DEPAUL
INSEE- Dénomination
- DEPAUL
- SIREN
- 492 204 649
- SIRET (siège)
- 492 204 649 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR31492204649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 204 649
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 octobre 2006
- Siège social
- 6 B CHE DE SAINT-FORGET, 78460, CHOISEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEPAUL
L ACQUISITION LA VENTE LA PRISE A BAIL OU CREDIT BAIL DE TOUS IMMEUBLES ET TERRAINS L ADMINISTRATION ET L EXPLOITATION PAR LOCATION OU AUTREMENT DESDITS TERRAINS ET IMMEUBLES L ENTRETIEN ET EVENTUELLEMENT L AMENAGEMENT
Finances de DEPAUL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEPAUL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 octobre 2006) · 20 ans
Établissements de DEPAUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78460 CHOISELSiègeActif
492 204 649 00015 · ouvert le 07 août 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de DEPAUL
INPIComptes annuels de DEPAUL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEPAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEPAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DEPAUL. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 24 octobre 2025 · N° 25/06203
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 18 juin 2025 · N° 2025002672
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DEPAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEPAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 octobre 2006
Questions fréquentes sur DEPAUL
Quel est le numéro SIREN de DEPAUL ?
Le numéro SIREN de DEPAUL est 492 204 649. Le SIRET de son siège social est 492 204 649 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31492204649.
Qui dirige DEPAUL ?
DEPAUL est dirigée par JEAN THIRIFAYS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DEPAUL ?
Le siège social de DEPAUL est situé 6 B Che de Saint-Forget, 78460 Choisel.
DEPAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEPAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEPAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEPAUL.
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