DEPAULE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 489 191 387, DEPAULE est une SARL créée le 22 mars 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Commerce, 71460 Saint-Gengoux-le-National. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4771Z. Elle est dirigée par FRANCOISE GERMAIN, gérant.
Fiche d'identité de DEPAULE
INSEE- Dénomination
- DEPAULE
- SIREN
- 489 191 387
- SIRET (siège)
- 489 191 387 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR63489191387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 191 387
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 600 €
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 22 mars 2006
- Siège social
- RUE DU COMMERCE, 71460, SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEPAULE
Prêt à porter hommes, femmes, maroquinerie et tous accessoires se rapportant à la personne
Finances de DEPAULE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEPAULE
INSEEÉtablissements de DEPAULE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 71460 SAINT-GENGOUX-LE-NATIONALSiègeActif
489 191 387 00013 · ouvert le 18 avril 2006 · NAF 4771Z
- 71460 SAINT-GENGOUX-LE-NATIONALActif
489 191 387 00021 · ouvert le 18 avril 2006 · NAF 4771Z
Documents juridiques de DEPAULE
INPIComptes annuels de DEPAULE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEPAULE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEPAULE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPAULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DEPAULE. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juillet 1994 · N° 92-70.326
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DEPAULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEPAULE
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON
- création
Date d'effet : 22 mars 2006
Questions fréquentes sur DEPAULE
Quel est le numéro SIREN de DEPAULE ?
Le numéro SIREN de DEPAULE est 489 191 387. Le SIRET de son siège social est 489 191 387 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63489191387.
Qui dirige DEPAULE ?
DEPAULE est dirigée par FRANCOISE GERMAIN, gérant.
Où se situe le siège social de DEPAULE ?
Le siège social de DEPAULE est situé rue du Commerce, 71460 Saint-Gengoux-le-National.
DEPAULE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEPAULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEPAULE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEPAULE.
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